REGISTRE OFFICIEL, MENTIONS LÉGALES ET EXTRAIT DE PARUTION JOAFE
Le présent registre rassemble l'ensemble des données d'immatriculation administrative et des clauses de conformité régissant la plateforme institutionnelle de l'association ATELIER FORCONI CORSA.
• Raison Sociale : ATELIER FORCONI CORSA
• Forme Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
• Siège Administratif : Hameau de Palavesa, 20137 Porto-Vecchio, France
• Numéro RNA (Registre National des Associations) : W2A4004999
• Numéro SIREN : 942270786 | SIRET du Siège : 94227078600018
• Directeur de la Publication : Marc-Antoine Forconi (Président du Conseil d'Administration)
• Contact Secrétariat : rumiahmed2006kst@gmail.com | +33197587870
1. EXTRAIT DE PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL (JOAFE)
L'association ATELIER FORCONI CORSA a fait l'objet d'une déclaration initiale auprès de la Sous-Préfecture de Sartène. L'avis de constitution a été régulièrement inséré au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprises (JOAFE) conformément aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901.
Objet statutaire officiel : « Pratique, encadrement, sécurité et promotion de l'enduro moto en Corse, sensibilisation au respect de l'environnement, entretien éco-responsable des sentiers et formation technique des pratiquants. »
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS DE REPRODUCTION
L'intégralité des contenus (textes, chartes, rapports d'activité, photographies d'archives, éléments graphiques) figurant sur ce portail institutionnel est la propriété exclusive de l'association ATELIER FORCONI CORSA. Toute reproduction, distribution ou diffusion, intégrale ou partielle, à des fins commerciales est strictement interdite sans l'accord préalable écrit du Conseil d'Administration.
3. PROTECTION DES DONNÉES ET CONFORMITÉ RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, les informations transmises via les formulaires d'adhésion et de contact sont exclusivement destinées au secrétariat général de l'association. Aucune donnée n'est cédée ni vendue à des tiers. Chaque membre ou demandeur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en adressant un courriel à : rumiahmed2006kst@gmail.com.
4. HÉBERGEMENT ET EXEMPTION COMMERCIALE
Le portail est hébergé sur les infrastructures de serveurs sécurisées Cloud Run / Google Cloud Platform. Cette plateforme ne réalise aucune transaction financière commerciale en ligne et répond exclusivement à une mission d'intérêt général et d'information civique.